6320.006.- Dates Historiques: Mois de Juin

  Histoire et Société

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1er. Juin:

Journaliste du Petit Samedi Soir (hebdomadaire politico-culturel fondé par Dieudonné Fardin en 1971). Au moment de son assassinat, “il menait une enquête sur le conflit opposant les ouvriers du Ciment d’Haiti au patronat” (Etzer Charles, p. 364)

La Mission des Nations Unies pour la Stabilisation en Haïti a été créée par la résolution 1542 du Conseil de sécurité des Nations-Unies, le 30 avril 2004, pour une période de six mois renouvelable. Placée sous le chapitre VII de la Charte des Nations unies, elle devait agir en collaboration avec l’OEA (Organisation des Etats Américains) et la CARICOM (Communauté des Caraïbes), et avait pour mandat de contribuer à la restauration de la stabilité dans le pays et d’appuyer le processus politique et constitutionnel en cours en vue de l’organisation d’élections. Elle prenait donc la relève de la Force multinationale intérimaire composée des puissances (USA, France et Canada) qui ont contribué au départ de Jean-Bertrand Aristide le 29 février 2004.

2 Juin:

Il prendra le nom de Henri 1er.

Alors qu’il se trouvait en campagne dans la partie de l’Est qui venait de proclamer son indépendance (voir: 27 Février 1844), Charles Rivière Hérard, qui succéda à Jean-Pierre Boyer à la tête d’un gouvernement provisoire reçut notification de son renversement par un groupe de notables qui initièrent un mouvement insurrectionnel. Il fut donc contraint de s’exiler.

A travers ce référendum, la Constitution fut ratifiée et un nouveau de cinq ans fut accordé au président Vincent.

Ce choix fut ratifié par le Sénat le 4 Juin et le 10 par la chambre des Députés. A son investiture, le 19 juin, à part celle du Nonce apostolique, on ne relève la présence d’aucun diplomate étranger.
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🔗 Voir: Notables Haïtiens: Marc L. Bazin

3 Juin:

À 19:15 heures, la ville de Port-au-Prince fut ravagée par un terrible tremblement de terre qui fissura le sol détruisant de nombreux batiments publics et faisant plus de 300 victimes.
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ℹ Source: Written in Blood; p. 32.
🔗 Voir aussi: Tremblements de terre

Signé à Aranjuez en Espagne, ce traité, permirent aux Espagnols de s’accaparer d’une bonne partie di territoire française. Il aurait été en principe annulé par le traité de Bâle (1795), mais les Espagnols qui ne furent jamais inquiétés de la perte de leur territoire, conservèrent les limites. La France fut trop occupée à mater les anciens esclaves et les affranchis pour accorder une attention à ce territoire qui leur revenait de droit.

4 Juin:

Ancien fonctionnaire de la BID, ancien ministre des Finances sous le gouvernement de Jean-Claude Duvalier, fondateur du MIDH, Marc Bazin, qui fut longtemps surnommé Mr. Clean, remplaça Jean-Jacques Honorat à la primature. Sa gestion de la crise engendrée par le coup d’état du 30 septembre ne plut pas aux militaires; il fut donc forcé de se retirer une année après.
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🔗 Voir: Notables Haïtiens: Marc L. Bazin

5 Juin:

Une résolution votée par le Congrès des Etats-Unis et approuvée par le président Abraham Lincoln reconnait l’indépendance d’Haiti et celle du Liberia. Le 12 juillet de la même année le premier représentant diplomatique Américain en Haiti sera nommé en la personne de Benjamin F. Whidden avec le titre de commissionnaire et de consul général. Le 1er octobre, il présentera au président Geffrard ses lettres de créances. Du côté haïtien, la nomination d’un représentant diplomatique aux Etats-Unis ne se fera que le 28 janvier 1863. Mr. Ernst Roumain se rendra donc à Washington en qualité de Consul général chargé d’affaires d’Haiti.

Appelées en Haiti par Mgr. du Cosquer pour l’éducation de le jeunesse féminine, les premières sœurs s’installèrent chez la veuve Sark. Plus tard, elles s’établirent dans une maison située à l’angle des rues Pavée et de l’Abreuvoir où elles ouvrirent un pensionnat et une école.

Arrivée au pouvoir à la faveur du coup d’état contre le président Dumarsais Estimé, cette junte, présidée par le général de brigade Frank Lavaud et ayant pour membres les colonels Antoine Lévelt et Paul E. Magloire, créa un Conseil Consultatif de 25 membres pour l’assister dans les affaires législatives, le parlement ayant été dissous le jour du coup d’état.
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🔗 Voir: 10 mai 1950; Juntes et conseils de gouvernement

6 Juin:

Déjà en difficulté, le gouvernement de Jean-Claude Duvalier décide de faire un replatage constitutionnel en amendant quelques articles de la section consacrée au Pouvoir exécutif.
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🔗 Voir: Texte de la Constitution de 1983

7 Juin:

Sous prétexte de faire sa connaissance et ainsi, mieux collaborer à la paix générale, le général Brunet invite Toussaint chez lui. Bien que de nature méfiante, Toussaint se rend à cette invitation et est arrêté à peine franchi le seuil de la maison. Il sera embarqué quelques jours aprés pour la France. (Voir: 11 Juin 1802).

Cette création fit suit au décret du 9 mai 1843. Cette première commission fut composée des citoyens suivant:

1. 1. Jean Paul, maire
   2. P. Jeanton, premier adjoint
   3. P. Morin, deuxième adjoint
   4. J. A. Mirabeau, troisième adjoint

8 Juin:

Entre sa publication et son arrivée, plusieurs événements avaient marqué la colonie, comme par exemple:

a) La fuite du gouverneur Galbaud après ses démélés avec les commissaires Sonthonaux, Polvérel et Ailhaud;
b) La proclamation de la liberté par ces derniers;
c) L’émergence de Toussaint Louverture comme un leader incontournable.

Le capitaine chargé du document officiel, avait également reçu la mission d’arrêter Sonthonax et Polvérel e de les rapatrier selon les provisions d’un décret publié le 16 juillet 1793.
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ℹ Voir: Piquet, Jean-Daniel. « L’arrestation de Sonthonax et Polverel en 1794 ; Robespierre réceptionne une dénonciation De Belley, Mills et Dufay contre un créole suspect » Annales Historiques de La Révolution Française, no. 306, Armand Colin, 1996, pp. 713–717,

Rigaud, qui gouvernait avec énergie la presqu’île du Sud, refusa de reconnaître l’autorité de Toussaint nommé général-en-chef des armées de Saint Domingue et le considéra même comme un traite. Il décida d’étendre son aire d’influence en s’avançant vers Port-au-Prince. Il fut désavoué par Roume, représentant du gouvernement français dans l’île. L’insurrection fut tache d’huile.
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🔗 Voir: 13 Mars 1800

Arrêté la veille après avoir été berné par le général brunet, Toussaint emmené aux Gonaïves, est embarqué est embarqué sur “La Créole”, une frégate qui mouillait dans la bien de la ville. On l’emmenait au Cap ou il fut transféré sur le navire “Le Héros” qui partait pour la France.

Par un simple décret, Fabre Geffrard renvoya les parlementaires qui avaient demandé à l’exécutif des détails et explications sur le budget. De nouvelles élections eurent lieu et un nouveau parlement entra en fonction le 7 septembre de la même année. Ce geste éroda la popularité de Geffrard.

Celui qui avait été à l’origine de l’Exposition, le président Dumarsais Estimé, fut renversé quelques mois plus tôt (Voir: 10 mai 1950) et remplacé par une junte militaire composée du général de brigade Frank Lavaud, des colonels Antoine Levelts et Paul E. Magloire. Malgré la chute d’Estimé, l’Exposition continua de susciter l’intérêt des touristes et des Haïtiens. La cérémonie de clôture fur des plus simples. Elle consista en la descente des étendards des nations et organisations participantes et leur dépôt dans la coupole de la Chapelle Vaticane de la cité de l’Exposition.

Nommé par les militaires, quelques neuf mois plus tôt, Bazin dirigea un exécutif monocéphale (Joseph Nérette qui fut le président provisoire des putschistes du 30 septembre 1991, ayant démissionné le jour même de sa nomination, le 19 juin 1992). Plus d’un pensent que le premier ministre Bazin fut remercié par les militaires parce qu’il avait renvoyé quatre ministres soutenus par ces derniers; celui-ci, toutefois, dans sa lettre de démission mentionna des difficultés dues aux pressions et menaces proférées contre ses ministres.

9 Juin:

Ce fut alors le début d’une guerre civile initiée par le mulâtre André Rigaud qui se laissa prendre au piège de Gabriël d’Hédouville qui, pour se défaire des chefs indigènes adoptait le principe « diviser pour régner ».
Toussaint répondit à la provocation du commandant du Sud, en prenant le contrôle de la ville de Jacmel.
Cette guerre civile se termina un an plus tard par le défaite de Rigaud qui abandonna l’île pour se réfugier en France.

Cette démission plongea le pays dans une crise, et pendant 21 mois, Haiti a vécu sans chef de gouvernement.
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🔗 Voir aussi: 26 mars 1999 ; Notables: Rosny Smarth

10 Juin:

De nombreux soldats disparurent dans cette explosion qui détruisit également de nombreuses maisons de la zone et endommagea la toiture de l’église de ce quartier.
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ℹ Source: Port-au-Prince au cours des ans. Vol. 3: 1804-1888; p. 41.

11 Juin:

Une fois arrêté (7 Juin 1802), on l’embarqua dans le plus grand secret à bord de la frégate “Le Créole” mouillée dans la rade des Gonaïves. C’est alors qu’il aurait déclaré au chef de division Savary “En me renversant, vous n’avez abattu que le tronc de l’arbre de la Liberté, il repoussera car ses racines sont profondes et nombreuses”.
Arrivé au Cap, il est transféré sur “Le Héros” qui part pour la France (15 juin 1802) qui leva l’ancre, deux jours après, pour un voyage de vingt-cinq jours.

Deux frégates allemandes, Vineta et Gazella, mouillèrent en rade de Port-au-Prince. Deux heures après leur arrivée, le capitaine Batsch exigea le paiement immédiat de trois milles sterling, puis, sans même attendre la réponse du gouvernement. s’empara de deux navires haïtiens paisiblement à l’ancre. Indignée, mais convaincue de son impuissance, Haïti paya.
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🔗 Voir aussi : 6 décembre 1897 ; 26 mai 1914

Nommé par le conseil des ministres qui remplaça le président Nissage Saget (Voir: 15 mai 1874), Domingue institua la fonction de la vice-présidence. Son neveu devint le vice-président. Une insurrection l’obligea à se démettre et à prendre le chemin de l’exil.

12 Juin:

Une Constitution légitimant la Convention de 1915. Elle reconnut le droit de propriétés jusque là refusé aux étrangers et supprima le parlement qu’elle remplaça par un Conseil d’État. En 1920, alors candidat à la vice-présidence des Etats-Unis, Franklin Delano Roosevelt se vanta d’avoir écrit cette constitution:

“You know, I have had something to do with running a couple of little republics. The facts are that I wrote Haiti’s Constitution myself and, if I do say it, I think it a pretty good Constitution.” ( Heinl, Robert Debs and Heinl, Nancy Gordon. Written in Blood: The History of the Haitian People: 1492-1995. Lanham, Md. : University Press of America, 2005. p. 462 Note 24.)

Elle sera amendée en le 10 janvier 1928.
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🔗 Voir: Texte intégral de la Constitution de 1918

13 Juin:

Fraîchement débarqué (7 mai) à Saint Domingue avec la mission de remplacer Blanchelande, déporté par ces mêmes commissaires quelques mois plus tôt, Galbaud, un créole (Blanc né dans la colonie) et propriétaire terrien, quoique sous l’autorité des commissaires s’aligna immédiatement avec les grands et petits blancs et contre la présence des “gens de couleur” dans l’administration coloniale. A bord du “Normandie”, le bateau qui devait le transporter en France, il fut libéré le 20 juin et prit la tête d’une force armée qui délogera les commissaires du Cap. C’est donc à la suite de cette cuisante défaite que sonthonax et Polvérel firent appel aux noirs insurgés avec la promesse d’une amnistie et d’émancipation s’ils se rangeaient de leur côté.
Galbaud n’ayant pu tenir tête aux anciens esclaves abandonna la colonie.

14 Juin:

Emparée par les Espagnols en 1794, la ville de Fort-Liberté fut remise aux Français représentés par le gouverneur Lavaud. Le lendemain, les Espagnols évacuèrent la place. Jean Français qui y régnait en maître sous l’œil approbateur des Espagnols avait été auparavant embarqué vers la Havane.
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🔗 Voir: Profil de la ville de Fort-Liberté

Les “cacos“firent leur apparition sous son gouvernement.

“Elle sera mise de coté par l’Acte du Trou émané des généraux de Salnave le 22 Avril 1868. [Elle sera] rétablie en mars 1870, puis écartée une nouvelle fois et remplacée par la Constitution de 1874. Elle sera, pour la dernière fois, remise en vigueur le 23 Avril [1876]”
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ℹ Source: Constitutions et luttes de pouvoir en Haiti , tome 2, page 486.
🔗 Voir: Texte intégral de la Constitution de 1867

L’armée prend le pouvoir et forme un gouvernement baptisé Conse

il Militaire de gouvernement présidé par le général Kébreau assisté des colonels Emile Zamor et Adrien Valville.
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🔗 Voir: Profil de Daniel Fignolé ; Juntes et conseils de gouvernement

Ce journal de faible circulation était dirigé par les partisans de Clément Jumelle, un des candidats aux élections du 22 septembre 1957 (Voir: Elections présidentielles). Son éditeur-en-chef , Antoine G. Petit, fut arrêté le même jour.

Constitution instituant la présidence à vie et changeant les couleurs du Drapeau. Du bleu et rouge disposés horizontalement au noir et rouge disposés verticalement.
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🔗 Voir aussi: Symboles d’Haiti et 13 Janvier, 1971

15 Juin:

Arrêté le 7 juin à Ennery, suite à un acte de trahison du général Brunet, Toussaint fut conduit d’abord aux Gonaives où on l’embarqua sur la frégate ” Le Créole” en direction du Cap (voir:11 juin 1802). Une fois arrivé à destination, il fut transferré sur le navire “Le Héros” qui le porta, durant un voyage de 25 jours, en France où il rendit l’âme
le 7 avril 1803.
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ℹ Sources: Beard, John Relly; pp. 232-234; Vaucaire, Michel. Toussaint Louverture, pp. 156-166

Le département du Sud, alors en rébellion contre l’Ouest (République d’Haiti), dirigée par Alexandre Pétion, avait à sa tête André Rigaud.

16 Juin:

Cette résolution, prise dans le cadre du soutien des Nations-Unies au président Jean-Bertrand Aristide, alors en exil, et des sanctions contre le gouvernement issu du coup d’état du 30 septembre 1991, fut appliquée en partie. Malgré le déploiement dans les eaux territoriales d’Haïti de navires provenant des États-Unis, du Canada, du Royaume-Uni, de la France, de l’Argentine, des Pays-Bas et chargés de faire appliquer la sanction, on ne fit rien pour colmater la porosité de la frontière haïtiano-dominicaine. Cette résolution a eu toutefois la vertu de réunir autour d’une table les protagonistes récalcitrants de la crise et d’engendrer “L’accord du Governor Island”.
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🔗 Voir: 3 juillet 1993

Le premier président Dominicain qui ait visité Haiti depuis la visite de Trujillo en 1960. Cette visite durera jusqu’au 20.

17 Juin:

Ville faisant partie de la partie espagnole suite aux traité d’Aranjuez signé entre la France et l’Espagne le 12 avril 1779, elle fut conquise par Toussaint Louverture au nom de la France en 1794. Lors de la proclamation de leur indépendance, les Dominicains en firent une ville de leur territoire, mais un mois plus, en ce jour, une colonne du régiment de la garde nationale de Marmelade s’en empara. Elle redevint haïtienne.

Raison invoquée: Transfert d’officiers et de haut gradés de l’armée sans l’accord préalable de l’exécutif, une action “violant les normes constitutionnelles”, selon le président Manigat. Le général est alors placé en résidence surveillée. Trois jours plus tard des officiers et supporteurs le libèrent et lui remettent le pouvoir. L’expérience Manigat, qui avait débuté le 7 février 1988, se termine: un nouveau président prend le chemin de l’exil et un gouvernement composé uniquement de militaires s’établit avec Henri Namphy pour président.

18 Juin:

Rigaud qui s’était révolté contre l’autorité sans cesse grandissante de Toussaint marcha avec sa troupe sur le département de l’ouest et attaqua en chemin Fort Garit située à Petit-Goâve. Mettant en déroute la garnison commandée par Laplume, il continua sa marche. Ce fut le début d’une guerre civile, le mulâtre Rigaud prétextant que son rival Toussaint allait livré la colonie aux Anglais.
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🔗 Voir aussi: 17 janvier 1761 ; 23 juillet 1795 ; 12 mars 1800

Dans la région septentrionale de la République Dominicaine, des militaires de ce pays ouvrirent le feu sur un camion transportant des Haïtiens. Six compatriotes et un Dominicain furent tués et plusieurs autres grièvement blessés. Selon des témoignages, ces militaires continuèrent faire feu sur les survivants qui demandèrent de l’aide et essayèrent de sortir du camion. Les quatre militaires furent plus tard traduits devant le Conseil de Guerre de Première Instance pour homicide, mais les victimes n’ont eu droit à aucune réparation.

19 Juin:

Composée de mulâtres qui luttaient pour le respect du décret du 4 avril 1792 et d’esclaves noirs à qui Rigaud avait promis la liberté s’ils s’engageaint à lutter contre leurs maîtres, la Légion d’Égalité, une armée mise sur pied par les commissaires Sonthonax et Polvérel, se heurta aux planteurs blancs sur l’Habitation Desrivaux, près de Pestel dans la Grande Anse. Elle fut vaincu et Rigaud se retrouva avec plus de 300 morts dans son camp.
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🔗 Voir aussi: 17 janvier 1761 ; 19 septembre 1793

“Cinquante marins (Français) débarquèrent du Descartes (frégate de la marine française) au Cap-Haitien. Ils ont pour mission d’assurer la protection des réfugié s au Consulat de France… Les Etats-Unis expédieront immédiatement l’Amiral Caperton qui remercie les Français et relèvera leurs troupes.”
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ℹ Source: Diederich, p. 42.

Le décret publié ce jour-là accuse l’Assemblée nationale de n’avoir “d’autre préoccupation que de donner libre carrère à ses rancunes politiques et de susciter des entraves à la réalisation de l’oeuvre de régénération”.

En fait, Dartiguenave n’arrivait pas à accepter les résultats des élections législatives du mois de janvier précédent amenant à la Chambre une majorité hostile à son gouvernement et à l’occupation.

Qu’on se rappelle qu’un décret en date du 5 avril 1916 avait déja dissout le Sénat de la République et que les députés s’étaient montrés solidaires envers leurs collègues de la Chambre haute.
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ℹ Source: Décret du 19 juin (1917) de dissolution du Corps législatif” Mathon, E. Annuaire de législation haïtienne, contenant les lois votées par les chambres législatives en l’année 1911… 14è Année. Port-au-Prince : Imprimerie l’Abeille, 1917; pp. 32-33.

La cérémonie eut lieu en l’absence du corps diplomatique, exception faite du Nonce apostolique.
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🔗 Voir: Le cabinet du gouvernement de facto de Marc Louis Bazin

20 Juin:

Les colons n’appréciaient nullement les prises de position des commissaires Sonthonax, Polvérel et Ailhaud et ne manquaient aucune occasion de manifester leur hostilité (voir : 12 Avril 1793). Du 20 au 21 Juin 1793, ils prirent les armes contre les commissaires et les hommes de couleur qui les soutenaient. Sonthonax prit alors une décision héroïque en faisant appel aux esclaves leur promettant la liberté s’ils aidaient les commissaires à maitriser les rebelles.

Le général Henri Namphy, qui avait été le chef du Conseil National Gouvernement mis en place après le départ de Jean-Claude Duvalier (Voir: 7 février 1986), s’accapara du pouvoir et créa un gouvernement strictement militaire. Pendant les trois mois qui suivent, les Haïtiens se retrouvent à nouveau sous le joug d’une dictature féroce. Le 17 septembre de la même année, Namphy fut renversé des soldats et sous-officiers de l’armée et exilé.

21 Juin:

L’assemblée Nationale, qui venait de proclamer une nouvelle constitution, fit de François Duvalier, le président à vie d’Haiti avec le droit de désigner son successeur. Cette constitution adopta également un nouveau drapeau national (bandes noir et rouge disposées perpendiculaires) qui fut hissé pour la première fois, par Duvalier lui-même, lors d’une cérémonie populaire sur la pelouse du palais national. Le lendemain, devant une foule venue surtout des provinces, eut lieu la cérémonie d’investiture.

22 Juin:

Duvalier, qui s’était fait proclamé président à vie d’Haiti par le parlement, organisa une grande manifestation de masse pour marquer son investiture. Des paysans de tous les coins d’Haiti furent mobilisés et emmenés à la capitale, Port-au-Prince, pour acclamer celui qui se fit désormais passer pour
« le leader incontesté de la Révolution ». Le 22 juin devint dès lors un jour de congé.

Au Te deum devant marquer l’assermentation de Duvalier comme désormais président à vie, il avait
sollicité la mise en liberté des prisonniers politiques, ce qui a déplu au chef de l’exécutif.
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🔗 Voir aussi: 24 novembre 1960 ; 9 janvier 1961 ; 30 janvier 1961 ; Evêques défunts ; Décret d’expulsion de Mgr. François Poirier

Le Conseil de sécurité des Nations unies, dans sa 5210è séance, adopta à l’unanimité la résolution 1608 ajoutant plus de 1 000 hommes aux effectifs de la Mission des Nations unies pour la stabilisation en Haïti (MINUSTAH), déjà forte de 7 400 soldats et policiers internationaux. Cette force militaire fut déployée en Haiti en juillet 2004.
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🔗 Voir: La Résolution 1608

23 Juin:

Les commissaires Sonthonax et Polvérel qui se trouvaient en difficultés au Cap après avoir essayé de déporté le nouveau gouverneur, Galbaud (Voir: 13 juin 1793), firent alors appel au noirs avec la promesse de liberté. Des milliers d’esclaves et de noirs libres répondirent à leur appel créant à leur arrivée dans la ville une grande panique et la fuite des colons. Le soir du 23, la ville fut la proie des flammes. Les vaisseaux ancrés dans la rade, remplis de refugiés, s’empressèrent de partir.
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🔗 Voir: 20 juin 1793

Lors d’une cérémonie officielle se déroulant à Port-au-Prince, la Force Multinationale intérimaire qui avait été composée et débarqué au lendemain du départ d’Aristide (29 février 2004) passa ses responsabilités à la nouvelle Mission des Nations-Unies dénommée Force de la Mission de stabilisation des Nations-Unies. Cette force se trouve encore en Haiti.

24 Juin:

Les Allemands qui venaient de s’accaparer d’une partie de la France dont Paris, se rendirent au chateau du ministre haïtien, Mr. L.R. Thébeau, et un de leurs soldats arracha le drapeau haïtien fixé à la rampe du balcon et le jeta au sol; et ce, malgré l’exhortation du garde du chateau qui l’avait fait comprendre que le drapeau représentait un pays. “La dessus le capitaine de la Cavalerie Comte Von Einsuedel [le] ramassa…, le remit au Ministre qui le tendit au garde, afin qu’il soit remis à sa place. .. Les officiers présents [lui] rendirent ensuite les honneurs militaires”.
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Procès verbal dressé par le ministre in : Auguste, Marcel B. La République d’Haiti et la deuxième guerre mondiale. Sainte Foy (Qué) : [M. B. Auguste], 1998; p. 335

Cet assassinat eut lieu à un moment où le secteur lié à l’ancien régime des Duvalier (1957-1986) qui n’avait jamais désarmé ou se résigner à ne plus mener les jeux politiques, intensifiait ses critiques à l’encontre du Conseil d’État dont faisait partie Serge Villard. Ce dernier avait été membre de l’Assemblée Constituante de 1987 et était perçu comme le père de l’article 291 de la Constitution de mars 1987 qui interdisait aux personnes étroitement associées à la dictature des Duvalier d’exercer des fonctions électives pendant 10 ans à partir de la publication de la Charte.

Ce décret publié en l’absence d’un Parlement fonctionnel et dans un contexte de crise sociale et économique souleva bien des interrogations et des protestations. Des voix, dont celle de la Conférence épiscopale d’Haïti, de la Fédération protestante d’Haïti, accusèrent le gouvernement de vouloir décriminaliser des attitudes et des actes répréhensibles ou contraires à la culture haïtienne. Des juristes y détectent, dans sa teneur, le Code Pénal francais.
Ce décret qui entrera en vigueur dans 24 mois, si le gouvernement persiste à vouloir l’imposer, remplacera le Code du 11 août 1835, en vigueur depuis le 1er janvier 1836. Il a subi, au fil des années, des modifications.
Le nouveau code contient 1 036 articles,

25 Juin:

La République Française proclamée le 21 septembre 1792 à la suite de la suspension du roi Louis XVI (10 août 1792). Au cours d’une séance de la Convention, quatre jours plus tard, elle aura été déclarée “une et indivisible”.

26 Juin:

Durant une conférence tenue à San Francisco dans l’Etat de Californie [USA] du 25 avril au 26 juin 1945,
et réunissant des délégués de cinquante pays représentant environ 80% de la population du globe à l’époque, une charte devant marquer le prélude à la création des Nations-Unies fut rédigée, adoptée à l’unanimité et signée par tous les délégués. Haiti fut représentée à cette conférence par Gérard E. Lescot, Vely Thébaud, Général Alfred Nemours, André Liautaud. Mr. Gérard E. Lescot y apposa sa signature au nom d’Haiti.
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🔗 Voir: Nations-Unies. La Conférence de San Francisco]

27 Juin:

28 Juin:

Venant de la Grande Anse et arrivées aux Cayes en ce jour, elles s’emparèrent de l’arsenal de la ville. Les généraux de Rigaud firent battre la générale et appelèrent les jeunes formant la garde nationale, les employés de l’administration et les magistrats aux armes. Le lendemain, un long et sanglant combat s’ensuivit. Les révoltés furent défaits et les rare rescapés prirent la fuite.
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ℹ Source: Madiou. Thomas. Histoire d’Haiti. Tome V: 1811-1818. Port-au-Prince : Imprimerie Henri Deschamps, 1988; p. 10.

Saisi par l’Amiral Killick, lors de sa révolte contre le gouvernement provisoire (Voir: 13 Mai ), ce croiseur disparaîtra dans les eaux de la Baie de Caracol.

29 Juin:

Ratifiée par voie référendaire, le 2 juin 1935, soit deux and après l’Accord sur le retrait des troupes américaines (7 août 1933 ), cette constitution donna un semblant de souveraineté à Haïti. Elle accorda également un nouveau mandat de cinq ans au président Vincent.
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🔗 Voir aussi: 2 Juin 1935 ; 29 Juillet 1939 et 19 Avril 1944

30 Juin:

Après avoir occupé plusieurs fonctions dans l’Administration publique, le général Salomon se fera élire président d’Haiti le 23 Octobre 1979. Il sera renversé le 10 Août 1888 et mourut quelques mois plus tard en France.
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🔗 Voir aussi: 19 octobre 1888

Cette bagarre mit aux prises les frères ennemis du parti Libéral et précipita la chute de Boisrond Canal qui abandonna le pouvoir un an avant la fin de son mandat (Voir: 17 juillet 1879).

Le président Louisius Félicité Salomon qui a été fait président par l’Assemblée Nationale le 23 Octobre 1876, se fit à nouveau élire. Il ne finira pas cependant son terme renversé par les vents de l’insurrections dirigée par le général Seïde Thélémaque, commandant de l’arrondissement du Cap-Haitien. Il prendra, comme tant d’autres présidents avant lui le chemin de l’exil.
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🔗 Voir aussi: 30 juin, 1815 ; 27 mars 1883 ; 5 août, 1888 ; 19 octobre 1888

Les firministes qui étaient sur le point de remporter les élections dans cette ville, se virent dérober la victoire manu militari.